Noeux-les-Mines
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Mairie de Noeux-les-Mines : 101, Rue Nationale 62290 Noeux-les-Mines Tél : 03 21 61 38 00 Fax : 03 21 26 84 08

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Nœux-les-Mines.frDELIBERATIONS

Délibérations

Ordre du jour

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10 Janvier 2017

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09 Décembre 2016

ordreDuJour9dec2016.pdf

9dec2016delib.pdf

12 octobre 2016

ordreDuJour12octobre16.pdf

CM12octobre2016.pdf

19 juillet 2016

ordreDuJour19juillet16.pdf

19juillet2016.pdf

09 Juin 2016

ODJ9juin16.pdf

DCM9juin2016.pdf

11 avril 2016

OrdreDuJour11avril16.pdf

delib11avril2016bis.pdf


03 Mars 2016

OrdreDuJour3mars16.pdf

deliberation3mars2016.pdf


21 Janvier 2016


conseil21jan16.pdf


15 Décembre 2015


CMdu15Décembre2015annexe.pdf

Comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre à la mairie dans la salle du conseil. le maire peut réunir l'assemblée délibérante chaque fois qu'il le juge utile.

Les séances du conseil municipal sont publiques. Toutefois, les textes n'autorisent pas de prise de parole du public ni aucun signe de manifestation. Ce sont les élus, représentant les citoyens, qui présentent les dossiers et votent les délibérations.

Son fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales.


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Subventions des Associations

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2014

LISTE_SUBVENTIONS2014.pdf

2015

liste_subv_2015.pdf

Les Archives :

Les Délibérations de l’année 2017 : 10/01

Les Délibérations de l’année 2016 : 21/01 - 03/03 - 11/04 - 09/06 - 19/07- 12/10 - 09/12

Les Délibérations de l’année 2015 : 22/01 - 19/02 - 26/03 - 07/04 - 19/06 - 29/09 - 24/11 - 15/12

Les Délibérations de l’année 2014 : 20/01 - 20/02 - 18/04 - 22/05 - 19/06 - 11/09 - 02/10 - 23/10 - 16/12

Les Délibérations de l’année 2013 : 23/01 - 21/03 - 04/04 - 19/06 - 13/09 - 20/11 - 23/12

Les Délibérations de l’année 2012 : 12/01 - 15/03 - 05/04 - 27/09 - 29/10 - 19/12

Les Délibérations de l’année 2011 : 31/01 - 05/04 - 22/04 - 29/09 - 28/10 - 13/12

Les Délibérations de l’année 2010 : 04/03 - 01/04 - 14/04 - 25/06 - 16/11 - 20/12