Noeux-les-Mines
Accueil Plan
Mairie de Noeux-les-Mines : 101, Rue Nationale 62290 Noeux-les-Mines Tél : 03 21 61 38 00 Fax : 03 21 26 84 08

Mentions légales - Plan Interactif - Galerie Photos
Nœux-les-Mines.frMENTIONS LEGALES

Responsabilité du site :


Ville de Noeux-les-Mines

101 Route Nationale, Nœux-les-Mines, France

Téléphone : 03 21 61 38 00 - Fax : 03 21 26 84 08

Site : www.noeux-les-mines.fr


Responsable de publication : Monsieur MARCELLAK Serge  - Maire de Noeux-les-Mines.


Site conçu et réalisé par : Monsieur GOUILLART Jérôme  - Service communication – Tél : 03 21 26 94 60.


Hébergeur du site :


OVH

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

+33 8 203 203 63


Droits d’auteur :


L’utilisation de tout document (photos, textes, images…) provenant du site www.noeux-les-mines.fr n’est autorisée qu’à titre d’information pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à des fins commerciales est interdite.

La ville de Noeux-les-Mines s’oblige à assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur www.noeux-les-mines.fr.

Toutefois, nous insistons sur le fait qu’il appartient aux visiteurs de vérifier les informations présentes sur le site et le cas échéant de contacter le responsable en vue d’apporter les corrections nécessaires.

En conséquence, la ville de Noeux-les-Mines décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site, et plus généralement pour tout dommage, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour le site www.noeux-les-mines.fr sont la propriété exclusive de la ville de Noeux-les-Mines ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.

Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.

Tous les produits, logos et images cités dans les pages de ce site, sont la propriété de leur marque respective.


Informations techniques :


Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, maintenance, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d’ordre technique.


Cookies :


La navigation sur le site www.noeux-les-mines.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez bloquer tous les cookies. Validez sur OK.

Sous Mozilla Firefox : Cliquez sur le bouton menu et sélectionnez Options. Sélectionnez le panneau Vie privée. Paramétrez Règles de conservation : à utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Décochez, acceptez, les cookies. Cliquez sur OK pour fermer la fenêtre « Options ».


Application de la loi française :


Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales. Le présent document est régi et interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français. Si l’une des dispositions du présent texte s’avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.