Noeux-les-Mines
Ville de Noeux-les-Mines Plan
Mairie de Noeux-les-Mines : 101, Rue Nationale 62290 Noeux-les-Mines Tél : 03 21 61 38 00 Fax : 03 21 26 84 08

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Nœux-les-Mines.frDELIBERATIONS

Conseil Municipal

Ordre du jour

Délibération

5 novembre 2019

06 - ODJ - 05 novembre 2019.pdf

06 - CM - 05 novembre 2019.pdf

 24 septembre 2019

05 - ODJ - 24 septembre 2019.pdf

05 - CM - 24 septembre 2019.pdf

13 juin 2019

04 - ODJ - 13 juin 2019.pdf

04 - CM - 13 juin 2019b.pdf

04 Avril 2019

02 - ODJ - 04 avril 2019.pdf

02 - CM - 04 avril 2019bis.pdf

14 Mars 2019

01 - ODJ - 14 mars 2019.pdf

02 - CM - 14 mars 2019.pdf

17 Janvier 2019

odj17janv2019.pdf

cm17jan2019b.pdf

18 décembre 2018

ODJ18dec18.pdf

Cm18dec18bis.pdf

23 octobre 2018

ODJ23oct18.pdf

CM23oct18.pdf

25 septembre 2018

odj25sept2018.pdf

cm25sept2018.pdf

Comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre à la mairie dans la salle du conseil. le maire peut réunir l'assemblée délibérante chaque fois qu'il le juge utile.

Les séances du conseil municipal sont publiques. Toutefois, les textes n'autorisent pas de prise de parole du public ni aucun signe de manifestation. Ce sont les élus, représentant les citoyens, qui présentent les dossiers et votent les délibérations.

Son fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales.



Les Délibérations de l’année 2019 :
17/01 - 14/03 - 04/04 - 13/06 -  24/09 - 05/11

Les Délibérations de l’année 2018 : 18/01 - 15/03 - 05/04 -  07/06 - 25/09 -  23/10 -  18/12  -  

Les Délibérations de l’année 2017 : 10/01 - 02/03 - 23/03 - 06/04 - 24/05 - 15/06 - 30/06 - 28/09 - 23/10- 27/11- 21/12

Les Délibérations de l’année 2016 : 21/01 - 03/03 - 11/04 - 09/06 - 19/07- 12/10 - 09/12

Les Délibérations de l’année 2015 : 22/01 - 19/02 - 26/03 - 07/04 - 19/06 - 29/09 - 24/11 - 15/12

Les Délibérations de l’année 2014 : 20/01 - 20/02 - 18/04 - 22/05 - 19/06 - 11/09 - 02/10 - 23/10 - 16/12

Les Délibérations de l’année 2013 : 23/01 - 21/03 - 04/04 - 19/06 - 13/09 - 20/11 - 23/12

Les Délibérations de l’année 2012 : 12/01 - 15/03 - 05/04 - 27/09 - 29/10 - 19/12

Les Délibérations de l’année 2011 : 31/01 - 05/04 - 22/04 - 29/09 - 28/10 - 13/12

Les Délibérations de l’année 2010 : 04/03 - 01/04 - 14/04 - 25/06 - 16/11 - 20/12



Documents d’informations budgétaires et financiers

Présentations synthétiques
des budgets

Budgets primitifs

2019 Bat. Industriels
2019 CAHL
2019 Urbanisme
2019 SERVICE DES EAUX
2019 VILLE

2019 Bat. Industriels
2019 CAHL
2019 Lot. HAUT VERSON
2019 Lot. LAC
2019 Lot. PARADIS
2019 Lot. VOLTAIRE
2019 SERVICE DES EAUX
2019 VILLE

Présentations synthétiques 2018

2018 D.O.B.
2018 Budgets primitifs

Compte admin BI 2018
Compte admin CAHL
Compte admin Lot Haut Verson
Compte admin Lot Lac
Compte admin Lot Paradis
Compte admin Lot Voltaire
Compte admin Eaux
Compte admin Ville


Commentaires Ca BI 2018
Commentaires Ca Cahl

Commentaires Ca Ville
Commentaires Ca Eaux
Commentaires Ca Urba




SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS


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