Noeux-les-Mines
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Mairie de Noeux-les-Mines : 101, Rue Nationale 62290 Noeux-les-Mines Tél : 03 21 61 38 00 Fax : 03 21 26 84 08

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Nœux-les-Mines.frDELIBERATIONS

Délibérations

Ordre du jour

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6 avril 2017

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23 mars 2017

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Delib23mars2017.pdf

02 mars 2017

ordre2mars2017.pdf

delib2mars2017R.pdf

Rapport d'Orientation Budgétaire (02 Mars 2017)


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10 Janvier 2017

ordreDuJour10janv2017.pdf

delib10janv2017.pdf

09 Décembre 2016

ordreDuJour9dec2016.pdf

9dec2016delib.pdf

12 octobre 2016

ordreDuJour12octobre16.pdf

CM12octobre2016.pdf

19 juillet 2016

ordreDuJour19juillet16.pdf

19juillet2016.pdf

09 Juin 2016

ODJ9juin16.pdf

DCM9juin2016.pdf

Comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre à la mairie dans la salle du conseil. le maire peut réunir l'assemblée délibérante chaque fois qu'il le juge utile.

Les séances du conseil municipal sont publiques. Toutefois, les textes n'autorisent pas de prise de parole du public ni aucun signe de manifestation. Ce sont les élus, représentant les citoyens, qui présentent les dossiers et votent les délibérations.

Son fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales.


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Subventions des Associations

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2014

LISTE_SUBVENTIONS2014.pdf

2015

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2016

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Les Archives :

Les Délibérations de l’année 2017 : 10/01 - 02/03 - 23/03 - 06/04 -

Les Délibérations de l’année 2016 : 21/01 - 03/03 - 11/04 - 09/06 - 19/07- 12/10 - 09/12

Les Délibérations de l’année 2015 : 22/01 - 19/02 - 26/03 - 07/04 - 19/06 - 29/09 - 24/11 - 15/12

Les Délibérations de l’année 2014 : 20/01 - 20/02 - 18/04 - 22/05 - 19/06 - 11/09 - 02/10 - 23/10 - 16/12

Les Délibérations de l’année 2013 : 23/01 - 21/03 - 04/04 - 19/06 - 13/09 - 20/11 - 23/12

Les Délibérations de l’année 2012 : 12/01 - 15/03 - 05/04 - 27/09 - 29/10 - 19/12

Les Délibérations de l’année 2011 : 31/01 - 05/04 - 22/04 - 29/09 - 28/10 - 13/12

Les Délibérations de l’année 2010 : 04/03 - 01/04 - 14/04 - 25/06 - 16/11 - 20/12